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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TTA
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TTA-BIB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TTA-BIB
TTA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96631896
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque TTA-BIB

Déposée le 27 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) TTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TTA-BIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TTA domicilié(e) 18, Place des Reflets, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 633 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - France.

La marque TTA-BIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTA-BIB est expirée depuis le 27 juin 2006.

TTA a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHESCO SYNTHESE ET CHIMIE DE L'OUEST , THESCO , (Marque figurative) , EXACOOL , EXAGAP , EXALUB , TTA LUBRIFIANTS , EXAFLUID , PRINT G , THESCOGEAR


TTA, Société anonyme - 18, Place des Reflets, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 348633660


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - France


Inscription le 31 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283908 - Publication au BOPI 1999-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

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